Marque enregistrée - Marque en non vigueur

RIVEL
RIBAS Jean-Pierre

Numéro de dépôt :
1076646
Date de dépôt :
20/11/1978
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque RIVEL

Déposée le 20 novembre 1978 par RIBAS Jean-Pierre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « RIVEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est RIBAS Jean-Pierre, domicilié(e) 1, allée des Hauts-Dimanches - 78430 LOUVECIENNES. - France.

La marque RIVEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1076646.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 28

Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque RIVEL est expirée depuis le 20 novembre 1988.

RIBAS Jean-Pierre a également déposé les autres marques suivantes : CM , ROULPLANCH , ROCKIMAC , MEN'S CART


RIBAS Jean-Pierre - 1, allée des Hauts-Dimanches - 78430 LOUVECIENNES. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-026

Véhicules, appareils de locomotion par terre, par air ou par eau, leurs parties constitutives, pièces détachées et accessoires, notamment accessoires pour véhicules marin.Articles de sport, leurs parties constitutives, pièces détachées et accessoires, notamment support destiné à maintenir dans sa position érigée le gréement d'une embarcation à voile légère, plus particulièrement d'une embarcation du type "planche à voile".

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].